Les obligations du transporteur de chevaux (professionnel et non professionnel)

Sorties en compA�titions, week-end A� la plage ou simplement changement da��A�curie, les occasions da��organiser le transport de son cheval sont nombreuses pour le cavalier propriA�taire. * * * * * Comment faire lorsque ledit propriA�taire na��est pas A� mA?me de transporter son cheval ? Le plus souvent, le cavalier propriA�taire dA�sireux de transporter son cheval […]

La notion de propriA�tA� da��un cheval

Le cheval, qualifiA� de A�A�bien meubleA�A� par le droit franA�ais (au mA?me titre que tous les animaux), est un bien meuble particulier. Bien de forte valeur, pA�cuniaire pour certains propriA�taires ou seulement sentimentale pour da��autres, sa��assurer de la propriA�tA� de son cheval est une question essentielle. * * * * * En effet, la notion […]

Mettre son cheval en pension : diverses consA�quences juridiques en fonction du contrat de pension choisi

Avoir un cheval, ce na��est pas seulement profiter de sA�ances de travail inoubliables, de balades au petit jour, de compA�titions et da��autres moments privilA�giA�s de complicitA� avec votre compagnon, ca��est aussi lui trouver un habitat qui lui convienne.   Animal A� la��origine sauvage et A�pris de grands espaces, nous la��avons domestiquA� afin de servir nos […]

De la��importance et des consA�quences juridiques de la visite da��achat

Ca y est, le grand jour est arrivA�A�: vous avez trouvA� A�A�LEA�A� cheval qua��il vous fallait, celui que vous cherchiez depuis si longtemps. Plus qua��une A�tape A� franchir a�� la visite da��achat a�� et ce cheval sera A� vousa�� Cette A�tape est-elle obligatoire ou est-ce une simple formalitA�A�? Quelles peuvent A?tre les consA�quences juridiques de […]