Les obligations du transporteur de chevaux (professionnel et non professionnel)

Sorties en compAi??titions, week-end Ai?? la plage ou simplement changement dai??i??Ai??curie, les occasions dai??i??organiser le transport de son cheval sont nombreuses pour le cavalier propriAi??taire. * * * * * Comment faire lorsque ledit propriAi??taire nai??i??est pas Ai?? mA?me de transporter son cheval ? Le plus souvent, le cavalier propriAi??taire dAi??sireux de transporter son cheval […]

La notion de propriAi??tAi?? dai??i??un cheval

Le cheval, qualifiAi?? de Ai??Ai??bien meubleAi??Ai?? par le droit franAi??ais (au mA?me titre que tous les animaux), est un bien meuble particulier. Bien de forte valeur, pAi??cuniaire pour certains propriAi??taires ou seulement sentimentale pour dai??i??autres, sai??i??assurer de la propriAi??tAi?? de son cheval est une question essentielle. * * * * * En effet, la notion […]

Mettre son cheval en pension : diverses consAi??quences juridiques en fonction du contrat de pension choisi

Avoir un cheval, ce nai??i??est pas seulement profiter de sAi??ances de travail inoubliables, de balades au petit jour, de compAi??titions et dai??i??autres moments privilAi??giAi??s de complicitAi?? avec votre compagnon, cai??i??est aussi lui trouver un habitat qui lui convienne.   Animal Ai?? lai??i??origine sauvage et Ai??pris de grands espaces, nous lai??i??avons domestiquAi?? afin de servir nos […]

De lai??i??importance et des consAi??quences juridiques de la visite dai??i??achat

Ca y est, le grand jour est arrivAi??Ai??: vous avez trouvAi?? Ai??Ai??LEAi??Ai?? cheval quai??i??il vous fallait, celui que vous cherchiez depuis si longtemps. Plus quai??i??une Ai??tape Ai?? franchir ai??i?? la visite dai??i??achat ai??i?? et ce cheval sera Ai?? vousai??i?? Cette Ai??tape est-elle obligatoire ou est-ce une simple formalitAi??Ai??? Quelles peuvent A?tre les consAi??quences juridiques de […]