Les obligations du transporteur de chevaux (professionnel et non professionnel)

Sorties en compétitions, week-end à la plage ou simplement changement d’écurie, les occasions d’organiser le transport de son cheval sont nombreuses pour le cavalier propriétaire. * * * * * Comment faire lorsque ledit propriétaire n’est pas à même de transporter son cheval ? Le plus souvent, le cavalier propriétaire désireux de transporter son cheval […]

La notion de propriété d’un cheval

Le cheval, qualifié de « bien meuble » par le droit français (au même titre que tous les animaux), est un bien meuble particulier. Bien de forte valeur, pécuniaire pour certains propriétaires ou seulement sentimentale pour d’autres, s’assurer de la propriété de son cheval est une question essentielle. * * * * * En effet, la notion […]

Mettre son cheval en pension : diverses conséquences juridiques en fonction du contrat de pension choisi

Avoir un cheval, ce n’est pas seulement profiter de séances de travail inoubliables, de balades au petit jour, de compétitions et d’autres moments privilégiés de complicité avec votre compagnon, c’est aussi lui trouver un habitat qui lui convienne.   Animal à l’origine sauvage et épris de grands espaces, nous l’avons domestiqué afin de servir nos […]

De l’importance et des conséquences juridiques de la visite d’achat

Ca y est, le grand jour est arrivé : vous avez trouvé « LE » cheval qu’il vous fallait, celui que vous cherchiez depuis si longtemps. Plus qu’une étape à franchir – la visite d’achat – et ce cheval sera à vous… Cette étape est-elle obligatoire ou est-ce une simple formalité ? Quelles peuvent être les conséquences juridiques de […]