Focus sur la��assurance RCPE : dA�finition, utilitA� ?

La��assurance RCPE (ResponsabilitA� Civile PropriA�taire da��EquidA�s) est une extension possible de la Licence Cavalier. En effet, la��assurance RCPEA� vise A� garantir tout dommage causA� par le cheval A� un tiers (dommage matA�riel ou corporel) en dehors da��une action da��A�quitation (typiquement, le cas du cheval qui lors da��une promenade sa��A�chappe A� la suite de la chute […]

ResponsabilitA� et obligations juridiques spA�cifiques des vA�tA�rinaires

Dans une fiche juridique rA�cente (cf. Fiche juridiqueA�: A�A�ResponsabilitA� et obligations juridiques des auxiliaires (rA�gime gA�nA�ral)A�A�, La��Eperon nA�367, juin 2016), nous avons examinA� le rA�gime gA�nA�ral de responsabilitA� des auxiliaires (marA�chal ferrant, dentiste A�quin, ostA�opathe, etc.). A cette occasion, nous avons analysA� la teneur du contrat de soins et des obligations accessoires qui en dA�coulent […]

ResponsabilitA� et obligations juridiques des auxiliaires (rA�gime gA�nA�ral)

Tout propriA�taire da��A�quidA�, qua��il soit cavalier de loisirs ou de compA�tition, est en lien a�� de maniA?re plus ou moins frA�quente selon la��activitA�, la��A?ge ou encore la��A�tat de santA� de leur cheval a�� avec divers auxiliaires dont le rA?le est de fournir des soins au cheval. Les soins en question peuvent A?tre des soins courants […]

Focus juridiqueA�: qua��est-ce que la notion de A�A�gardeA�A� da��un chevalA�?

La notion de A�A�gardeA�A� du cheval est une notion trA?s importante en droit A�quin puisqua��elle est la��un des fondements de la responsabilitA� civile. La jurisprudence dA�finit le A�A�gardienA�A� comme celui qui exerce un A�A�pouvoir da��usage, de direction et de contrA?leA�A� sur la��animal, en la��occurrence le cheval. Il est important de noter que le gardien na��est […]

La location du cheval de sport : analyse juridique

  Applications : -A�A�A�A�A�A�A� Cavalier compA�titeur, vous recherchez une alternative A� la��achat da��un cheval de sporta�� -A�A�A�A�A�A�A� Cavalier propriA�taire, vous souhaitez mettre votre cheval de sport en locationa�� -A�A�A�A�A�A�A� CommerA�ant de chevaux, cavalier professionnel ou A�leveur, vous souhaitez dA�velopper une activitA� de location de chevaux de sporta�� NBA�: cette A�tude concerne la location des chevaux […]

DA�finition et A�volution jurisprudentielle des vices cachA�s

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Tableau comparatif vices rA�dhibitoires et vices cachA�s — L’Eperon nA�358

Comme vous l’avez sans doute remarquA�, le tableauA�rA�capitulatif sur les diffA�rences entreA�vices rA�dhibitoires et vices cachA�s (insA�rA� dans l’article intitulA� « DA�finition et A�volution jurisprudentielle des vices cachA�s » paru dansA�L’Eperon nA�358 du mois d’aoA�t 2015) A�tait malheureusement illisible, les colonnes ayant A�tA� supprimA�es au momentA�de l’impression. Ce sont des choses qui arrivent… Cette erreur (indA�pendante de […]

Focus sur la garantie lA�gale de conformitA� du vendeur professionnel

  Applications : -A�A�A�A�A�A�A� Cavalier amateur, vous envisagez da��acheter un cheval de sporta�� -A�A�A�A�A�A�A� CommerA�ant de chevaux, cavalier professionnel ou A�leveur, une partie de votre activitA� est liA�e A� la vente de chevaux de sporta��   La rA�cente modification du Code rural, supprimant la prA�somption da��antA�rioritA� du dA�faut de conformitA�, est la��occasion de faire un […]

Mise en A�uvre de la RCP da��un professionnel du monde A�questre (vA�tA�rinaire, cavalier, etc.) : quid de la conduite des nA�gociations avec la��assureur ?

Vous avez subi un prA�judice du fait da��une faute da��un professionnel (vA�tA�rinaire, marA�chal ferrant, cavalier professionnel, etc.) dans la��exercice de son art. Vous avez dA�cidA� de mettre en jeu sa responsabilitA� par la��envoi da��une mise en demeure par exemple. Le professionnel a transmis cette mise en demeure A� son assureur responsabilitA� civile professionnelle et ca��est […]

La responsabilitA� de la��entrepreneur de promenades A�questres lors de balades

Quel cavalier na��a pas dA�jA� goA�tA� au plaisir da��une balade au petit jour sur la plage ou en forA?t ? La sensation ressentie lors da��une baignade en mer avec un cheval na��est-elle pas magiqueA�? La��A�quitation da��extA�rieur est riche da��enseignements et da��expA�riences. La FA�dA�ration FranA�aise da��Equitation compte de nombreux pratiquantsa�� Tous ne rA?vent pas de compA�tition, […]