La responsabilitAi?? de lai??i??entrepreneur de promenades Ai??questres lors de balades

Quel cavalier nai??i??a pas dAi??jAi?? goAi??tAi?? au plaisir dai??i??une balade au petit jour sur la plage ou en forA?t ? La sensation ressentie lors dai??i??une baignade en mer avec un cheval nai??i??est-elle pas magiqueAi??? Lai??i??Ai??quitation dai??i??extAi??rieur est riche dai??i??enseignements et dai??i??expAi??riences.

La FAi??dAi??ration FranAi??aise dai??i??Equitation compte de nombreux pratiquantsai??i?? Tous ne rA?vent pas de compAi??tition, de plaques et de flotsAi??; nombre dai??i??entre eux commencent Ai?? monter Ai?? cheval pour pouvoir aller en promenade seul et en toute sAi??curitAi??.

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Cai??i??est un plaisir simple mais prAi??cieux que nous offre notre sport, mais attention, Ai?? cheval en extAi??rieur, lai??i??on est vulnAi??rable et lai??i??accident peut vite arriver. Comment apprAi??hender cette situation lorsque lai??i??on est sous la responsabilitAi?? ai??i?? directe ou indirecte ai??i?? dai??i??un professionnelAi??? En effet, lorsque lai??i??on nai??i??est pas propriAi??taire dai??i??un cheval ou que lai??i??on est en vacances, il est possible par exemple de louer un cheval auprA?s dai??i??un loueur dai??i??Ai??quidAi??s ou de se promener avec un accompagnateur de tourisme Ai??questre ou un enseignant.

Quelles responsabilitAi??s en cas dai??i??accidentAi??? Tout dAi??pend de la relation contractuelle que vous avez nouAi??e avec le professionnel et de votre comportementai??i??

Si beaucoup de personnes, y compris des non cavaliers, pratiquent lai??i??Ai??quitation dai??i??extAi??rieur, une telle activitAi?? nai??i??est pas sans risque. ExpAi??riences vAi??cuesai??i??

  1. ExpAi??riences vAi??cues

Madame R et son conjoint, cavaliers dAi??butants, souhaitaient depuis longtemps faire une randonnAi??e Ai??questre. Afin de rAi??aliser leur souhait, ils ont contactAi?? un centre Ai??questre pour organiser une randonnAi??e. Les contacts pris, la date de la randonnAi??e et le programme sont fixAi??s. La randonnAi??e sera organisAi??e en deux demi-journAi??esAi??; une premiA?re randonnAi??e le matin et une seconde lai??i??aprA?s-midi.

Le grand jour enfin arrivAi??, Madame R et son conjoint se rendent au centre Ai??questre comme convenu et partent en randonnAi??e, accompagnAi??s par un moniteur dai??i??Ai??quitation, diplA?mAi?? dai??i??Ai??tat. Mais rien ne se passe comme prAi??vu pour Madame Rai??i?? Loin de profiter pleinement de ce moment quai??i??elle attendait depuis si longtemps, elle chute dA?s la premiA?re demi-journAi??eAi??! Son cheval, surpris par lai??i??arrivAi??e dai??i??une moissonneuse batteuse, a fait un Ai??cart. Heureusement cette chute sera sans gravitAi?? pour Madame R.

Mais le sort sai??i??acharne contre Madame R, puisquai??i??une voiture dAi??marrant en trombe effraie son cheval pendant la randonnAi??e de lai??i??aprA?s-midi, ce qui fait chuter violemment cette derniA?re ; cette fois-ci la chute occasionne Ai?? Madame R de multiples fractures.

Madame R engage une action judiciaire contre lai??i??entrepreneur de la randonnAi??e Ai??questre, Ai?? savoir le centre Ai??questre. Malheureusement pour Madame R, les juges dAi??cident que le centre Ai??questre nai??i??est pas responsable de lai??i??accident survenu Ai?? cette derniA?re lors de sa randonnAi??e (Cour dai??i??appel dai??i??Angers, 4 octobre 2012).

Au regard des faits de lai??i??espA?ce, Madame R aurait-elle pu raisonnablement prAi??tendre Ai?? voir la responsabilitAi?? du centre Ai??questre engagAi??eAi??? Pour rAi??pondre Ai?? cette question, examinons ensemble le rAi??gime de responsabilitAi?? de lai??i??entrepreneur de promenades Ai??questres.
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  1. Le principe dai??i??obligation de sAi??curitAi?? de lai??i??entrepreneur de promenades Ai??questres

La mission de lai??i??organisateur de promenades Ai??questres est assez difficile car il doit gAi??rer ses chevaux et ses cavaliers non pas dans environnement clos comme un manA?ge ou une carriA?re mais dans un environnement totalement ouvertAi??: lai??i??extAi??rieur. De plus, au regard de la nature craintive des chevaux, il doit composer avec les alAi??as de cet environnement sur lesquels il nai??i??a que peu de maAi??trise.

Lai??i??organisateur de promenades Ai??questres est soumis Ai?? Ai??Ai??une obligation de sAi??curitAi?? de moyensAi??Ai?? (Cass. Civ1, 22 juin 2004, nAi?? 01-16350), cai??i??est-Ai??-dire quai??i??il doit Ai??uvrer avec une attention particuliA?reAi??: il doit agir avec prudence, surveillance et diligence. En cas dai??i??accident, il appartiendra alors Ai?? la victime de prouver la faute du centre Ai??questre et/ou du moniteur mais la preuve de cette faute est largement facilitAi??e par la jurisprudence existant en la matiA?re.

Lai??i??organisateur doit en effet prendre en compte le niveau du cavalier. Il a notamment Ai??tAi?? jugAi?? quai??i??Ai??Ai??Ai??en le [la victime] laissant partir en forA?t sur un animal capricieux alors quai??i??il [la victime] Ai??tait un cavalier dAi??butant, en la seule compagnie dai??i??un autre membre du Centre (ai??i??), le Centre Equestre (ai??i??) a commis une faute qui engage sa responsabilitAi??Ai??Ai?? (Cour dai??i??appel de Versailles, 1er octobre 1999, Jurisdata nAi??Ai??147290). En consAi??quence, plus le niveau du cavalier est Ai??levAi??, Ai??Ai??moins lai??i??obligation de sAi??curitAi?? est Ai??tendueAi??Ai?? (Le Droit du Cheval et de lai??i??Equitation, Editions France Agricole, 2005).

Le choix de lai??i??itinAi??raire pour la promenade est Ai??galement un critA?re Ai?? prendre en compte pour apprAi??cier la responsabilitAi?? du centre Ai??questre le cas Ai??chAi??ant. Si lai??i??itinAi??raire choisi par le centre Ai??questre prAi??sente un caractA?re Ai??Ai??dangereuxAi??Ai?? eu Ai??gard au niveau des cavaliers (lai??i??existence de pente abrupte par exemple), la responsabilitAi?? de ce dernier pourra A?tre engagAi??e Ai?? ce titre (Cass. Civ1, 11 mai 1999, nAi?? 97-11.290).

Enfin, le choix dai??i??un cheval adaptAi?? au niveau du cavalier et la prAi??sence dai??i??un encadrement de qualitAi?? et dAi??ment qualifiAi?? pour la promenade (accompagnateur de tourisme Ai??questre, moniteur diplA?mAi?? dai??i??Ai??tat) sont aussi des obligations Ai?? la charge de lai??i??organisateur de promenades Ai??questres.

Dans le cas de lai??i??affaire de Madame R, la responsabilitAi?? du centre Ai??questre a Ai??tAi?? Ai??cartAi??e notamment parce quai??i??il a Ai??tAi?? prouvAi?? quai??i??il avait mis Ai?? la disposition de celle-ci un cheval calme, docile et adaptAi?? Ai?? son niveau, que lai??i??encadrant Ai??tait diplA?mAi?? dai??i??Ai??tat et que le parcours Ai??tait sAi??curisAi?? et habituel.

En dAi??pit des obligations pesant sur lai??i??organisateur, de nombreuses exceptions existent Ai?? ce principe dai??i??obligation de moyens de sAi??curitAi??.

  1. Les exceptions Ai?? ce principe

Tout dai??i??abord, la responsabilitAi?? de lai??i??organisateur de promenades pourra A?tre Ai??cartAi??e dans le cas oA? un Ai??vAi??nement constituant un cas de force majeure est Ai?? lai??i??origine de lai??i??accident. Dai??i??ailleurs, dans le cas de Madame R, cai??i??est bien sur un cas de force majeure que se sont Ai??galement fondAi??s les juges pour Ai??carter dAi??finitivement la responsabilitAi?? du centre Ai??questre. Cai??i??est le dAi??marrage en trombe dai??i??un vAi??hicule qui a effrayAi?? le cheval et provoquAi?? la chute de Madame R. En effet, cet Ai??vAi??nement revA?t tous les caractA?res juridiques de la force majeureAi??: extAi??rioritAi??, imprAi??visibilitAi?? et irrAi??sistibilitAi??. En dai??i??autres termes, le centre Ai??questre ne pouvait Ai??viter le comportement peu scrupuleux du conducteur du vAi??hicule.

Ensuite, le comportement de la victime elle-mA?me peut A?tre une cause dai??i??exonAi??ration de la responsabilitAi?? de lai??i??organisateur dans lai??i??hypothA?se oA? son action est Ai?? lai??i??origine du dommage (Cour dai??i??appel de Caen,Ai?? 3 octobre 2006). Par exemple, si un cavalier qui, pris dai??i??affolement, dAi??cide de sauter de son cheval Ai??Ai??en marcheAi??Ai??, et se prend maladroitement le pied dans lai??i??Ai??trier et, de ce fait, se blesse, la responsabilitAi?? du centre Ai??questre ne saurait A?tre engagAi??e (Cour dai??i??appel de Lyon, 7 septembre 2000, Jurisdata nAi?? 120723). La faute de la victime lai??i??exonA?re de toute responsabilitAi?? dans pareil cas.

Enfin, dans le cas des promenades des enfants Ai?? poney tenus en main, caractAi??risAi??es par la passivitAi?? totale du cavalier, lai??i??obligation de sAi??curitAi?? Ai?? la charge de lai??i??organisateur est une obligation de rAi??sultat. En cas dai??i??accident, lai??i??organisateur ne pourra sai??i??exonAi??rer de sa responsabilitAi?? quai??i??en dAi??montrant quai??i??il est la consAi??quence dai??i??un cas de force majeure.

  1. Le cas particulier des loueurs dai??i??Ai??quidAi??s

Lorsque les cavaliers souhaitent faire une promenade Ai?? cheval, ils peuvent aussi louer des chevaux auprA?s dai??i??un loueur dai??i??Ai??quidAi??sAi??; dans ce cas, ils partent seuls, sans accompagnateur. Le rAi??gime de responsabilitAi?? de loueur dai??i??Ai??quidAi??s diffA?re de celui de lai??i??organisateur de promenades.

La distinction entre lai??i??organisateur de promenades Ai??questres et le loueur dai??i??Ai??quidAi??s ressort dai??i??une dAi??cision de la Cour de cassation en date du 27 mars 1985 (Cass. Civ1, 27 mars 1985)Ai??: Ai??Ai??quai??i??Ai?? la diffAi??rence du loueur de chevaux proprement dit, dont la clientA?le se compose de vAi??ritables cavaliers, aptes Ai?? se tenir sur leur monture en la faisant galoper ou trotter dans les directions choisies par eux et qui acceptent dA?s lors de courir les risques en se livrant sciemment Ai?? la pratique dai??i??un sport dangereux, lai??i??entrepreneur de promenades Ai??questres sai??i??adresse Ai?? de simples touristes, ignorant tout de lai??i??Ai??quitation pour leur procurer le divertissement dai??i??un transport Ai?? dos de cheval selon un itinAi??raire dAi??terminAi??Ai??Ai??.

Un loueur dai??i??Ai??quidAi??s est considAi??rAi?? avoir conclu un contrat de locationAi??; en ce sens, sa responsabilitAi?? est beaucoup plus lAi??gA?re. Il est simplement tenu de mettre Ai?? la disposition des cavaliers des chevaux qui ne soient pas vicieux et qui soient adaptAi??s Ai?? leur niveau de pratique ainsi que du matAi??riel en bon Ai??tat. Sai??i??il doit Ai??galement donner toutes les informations utiles au bon dAi??roulement de la promenade, ce sont les cavaliers eux-mA?mes qui gA?rent les risques liAi??s Ai?? la pratique de lai??i??Ai??quitation dai??i??extAi??rieur.

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Aujourdai??i??hui, le cheval semble A?tre un nouveau moyen de faire du tourisme et de visiter non seulement les rAi??gions franAi??aises, mais aussi des contrAi??es plus lointaines ! A lai??i??heure oA? le tourisme Ai??questre se dAi??veloppe Ai?? grande vitesse, il est indispensable de savoir quels risques vous encourez et quelles responsabilitAi??s encourent les professionnels auxquels vous avez recours.

Enfin, loin de toute considAi??ration juridico-juridique, soyez conscient de votre niveau Ai?? cheval et nai??i??oubliez pasAi??: passer de longues heures Ai?? cheval, pendant plusieurs jours et parfois pendant plusieurs semaines, ne sai??i??improvise pasAi??! MA?me en promenade, lai??i??Ai??quitation reste un sport Ai?? risques. A bon entendeurai??i??

Julie Chapuy cheapest xenical uk , Avocat Ai?? la Cour

 

ResponsabilitAi?? de lai??i??organisateur de promenades ai??i?? Philosophieai??i??
Ai??Ai??Lai??i??idAi??e est que lai??i??organisateur doit supprimer la part de risque sur laquelle il a une influence mais quai??i??on admet quai??i??il ne peut pas faire disparaAi??tre tout risque dai??i??accidentAi??Ai?? (Didier Krajeski).

 

PrAi??cautions Ai?? prendre
-Ai??Ai??Ai??Ai??Ai??Ai??Ai?? si vous A?tes dAi??butant, il serait prAi??fAi??rable dai??i??Ai??viter les loueurs dai??i??Ai??quidAi??sAi??;

-Ai??Ai??Ai??Ai??Ai??Ai??Ai?? en tout Ai??tat de cause, indiquez toujours honnA?tement votre niveau dai??i??Ai??quitationAi??;

-Ai??Ai??Ai??Ai??Ai??Ai??Ai?? portez un casque.

 

 

 

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