La responsabilitA� de la��entrepreneur de promenades A�questres lors de balades

Quel cavalier na��a pas dA�jA� goA�tA� au plaisir da��une balade au petit jour sur la plage ou en forA?t ? La sensation ressentie lors da��une baignade en mer avec un cheval na��est-elle pas magiqueA�? La��A�quitation da��extA�rieur est riche da��enseignements et da��expA�riences.

La FA�dA�ration FranA�aise da��Equitation compte de nombreux pratiquantsa�� Tous ne rA?vent pas de compA�tition, de plaques et de flotsA�; nombre da��entre eux commencent A� monter A� cheval pour pouvoir aller en promenade seul et en toute sA�curitA�.

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Ca��est un plaisir simple mais prA�cieux que nous offre notre sport, mais attention, A� cheval en extA�rieur, la��on est vulnA�rable et la��accident peut vite arriver. Comment apprA�hender cette situation lorsque la��on est sous la responsabilitA� a�� directe ou indirecte a�� da��un professionnelA�? En effet, lorsque la��on na��est pas propriA�taire da��un cheval ou que la��on est en vacances, il est possible par exemple de louer un cheval auprA?s da��un loueur da��A�quidA�s ou de se promener avec un accompagnateur de tourisme A�questre ou un enseignant.

Quelles responsabilitA�s en cas da��accidentA�? Tout dA�pend de la relation contractuelle que vous avez nouA�e avec le professionnel et de votre comportementa��

Si beaucoup de personnes, y compris des non cavaliers, pratiquent la��A�quitation da��extA�rieur, une telle activitA� na��est pas sans risque. ExpA�riences vA�cuesa��

  1. ExpA�riences vA�cues

Madame R et son conjoint, cavaliers dA�butants, souhaitaient depuis longtemps faire une randonnA�e A�questre. Afin de rA�aliser leur souhait, ils ont contactA� un centre A�questre pour organiser une randonnA�e. Les contacts pris, la date de la randonnA�e et le programme sont fixA�s. La randonnA�e sera organisA�e en deux demi-journA�esA�; une premiA?re randonnA�e le matin et une seconde la��aprA?s-midi.

Le grand jour enfin arrivA�, Madame R et son conjoint se rendent au centre A�questre comme convenu et partent en randonnA�e, accompagnA�s par un moniteur da��A�quitation, diplA?mA� da��A�tat. Mais rien ne se passe comme prA�vu pour Madame Ra�� Loin de profiter pleinement de ce moment qua��elle attendait depuis si longtemps, elle chute dA?s la premiA?re demi-journA�eA�! Son cheval, surpris par la��arrivA�e da��une moissonneuse batteuse, a fait un A�cart. Heureusement cette chute sera sans gravitA� pour Madame R.

Mais le sort sa��acharne contre Madame R, puisqua��une voiture dA�marrant en trombe effraie son cheval pendant la randonnA�e de la��aprA?s-midi, ce qui fait chuter violemment cette derniA?re ; cette fois-ci la chute occasionne A� Madame R de multiples fractures.

Madame R engage une action judiciaire contre la��entrepreneur de la randonnA�e A�questre, A� savoir le centre A�questre. Malheureusement pour Madame R, les juges dA�cident que le centre A�questre na��est pas responsable de la��accident survenu A� cette derniA?re lors de sa randonnA�e (Cour da��appel da��Angers, 4 octobre 2012).

Au regard des faits de la��espA?ce, Madame R aurait-elle pu raisonnablement prA�tendre A� voir la responsabilitA� du centre A�questre engagA�eA�? Pour rA�pondre A� cette question, examinons ensemble le rA�gime de responsabilitA� de la��entrepreneur de promenades A�questres.
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  1. Le principe da��obligation de sA�curitA� de la��entrepreneur de promenades A�questres

La mission de la��organisateur de promenades A�questres est assez difficile car il doit gA�rer ses chevaux et ses cavaliers non pas dans environnement clos comme un manA?ge ou une carriA?re mais dans un environnement totalement ouvertA�: la��extA�rieur. De plus, au regard de la nature craintive des chevaux, il doit composer avec les alA�as de cet environnement sur lesquels il na��a que peu de maA�trise.

La��organisateur de promenades A�questres est soumis A� A�A�une obligation de sA�curitA� de moyensA�A� (Cass. Civ1, 22 juin 2004, nA� 01-16350), ca��est-A�-dire qua��il doit A�uvrer avec une attention particuliA?reA�: il doit agir avec prudence, surveillance et diligence. En cas da��accident, il appartiendra alors A� la victime de prouver la faute du centre A�questre et/ou du moniteur mais la preuve de cette faute est largement facilitA�e par la jurisprudence existant en la matiA?re.

La��organisateur doit en effet prendre en compte le niveau du cavalier. Il a notamment A�tA� jugA� qua��A�A�A�en le [la victime] laissant partir en forA?t sur un animal capricieux alors qua��il [la victime] A�tait un cavalier dA�butant, en la seule compagnie da��un autre membre du Centre (a��), le Centre Equestre (a��) a commis une faute qui engage sa responsabilitA�A�A� (Cour da��appel de Versailles, 1er octobre 1999, Jurisdata nA�A�147290). En consA�quence, plus le niveau du cavalier est A�levA�, A�A�moins la��obligation de sA�curitA� est A�tendueA�A� (Le Droit du Cheval et de la��Equitation, Editions France Agricole, 2005).

Le choix de la��itinA�raire pour la promenade est A�galement un critA?re A� prendre en compte pour apprA�cier la responsabilitA� du centre A�questre le cas A�chA�ant. Si la��itinA�raire choisi par le centre A�questre prA�sente un caractA?re A�A�dangereuxA�A� eu A�gard au niveau des cavaliers (la��existence de pente abrupte par exemple), la responsabilitA� de ce dernier pourra A?tre engagA�e A� ce titre (Cass. Civ1, 11 mai 1999, nA� 97-11.290).

Enfin, le choix da��un cheval adaptA� au niveau du cavalier et la prA�sence da��un encadrement de qualitA� et dA�ment qualifiA� pour la promenade (accompagnateur de tourisme A�questre, moniteur diplA?mA� da��A�tat) sont aussi des obligations A� la charge de la��organisateur de promenades A�questres.

Dans le cas de la��affaire de Madame R, la responsabilitA� du centre A�questre a A�tA� A�cartA�e notamment parce qua��il a A�tA� prouvA� qua��il avait mis A� la disposition de celle-ci un cheval calme, docile et adaptA� A� son niveau, que la��encadrant A�tait diplA?mA� da��A�tat et que le parcours A�tait sA�curisA� et habituel.

En dA�pit des obligations pesant sur la��organisateur, de nombreuses exceptions existent A� ce principe da��obligation de moyens de sA�curitA�.

  1. Les exceptions A� ce principe

Tout da��abord, la responsabilitA� de la��organisateur de promenades pourra A?tre A�cartA�e dans le cas oA? un A�vA�nement constituant un cas de force majeure est A� la��origine de la��accident. Da��ailleurs, dans le cas de Madame R, ca��est bien sur un cas de force majeure que se sont A�galement fondA�s les juges pour A�carter dA�finitivement la responsabilitA� du centre A�questre. Ca��est le dA�marrage en trombe da��un vA�hicule qui a effrayA� le cheval et provoquA� la chute de Madame R. En effet, cet A�vA�nement revA?t tous les caractA?res juridiques de la force majeureA�: extA�rioritA�, imprA�visibilitA� et irrA�sistibilitA�. En da��autres termes, le centre A�questre ne pouvait A�viter le comportement peu scrupuleux du conducteur du vA�hicule.

Ensuite, le comportement de la victime elle-mA?me peut A?tre une cause da��exonA�ration de la responsabilitA� de la��organisateur dans la��hypothA?se oA? son action est A� la��origine du dommage (Cour da��appel de Caen,A� 3 octobre 2006). Par exemple, si un cavalier qui, pris da��affolement, dA�cide de sauter de son cheval A�A�en marcheA�A�, et se prend maladroitement le pied dans la��A�trier et, de ce fait, se blesse, la responsabilitA� du centre A�questre ne saurait A?tre engagA�e (Cour da��appel de Lyon, 7 septembre 2000, Jurisdata nA� 120723). La faute de la victime la��exonA?re de toute responsabilitA� dans pareil cas.

Enfin, dans le cas des promenades des enfants A� poney tenus en main, caractA�risA�es par la passivitA� totale du cavalier, la��obligation de sA�curitA� A� la charge de la��organisateur est une obligation de rA�sultat. En cas da��accident, la��organisateur ne pourra sa��exonA�rer de sa responsabilitA� qua��en dA�montrant qua��il est la consA�quence da��un cas de force majeure.

  1. Le cas particulier des loueurs da��A�quidA�s

Lorsque les cavaliers souhaitent faire une promenade A� cheval, ils peuvent aussi louer des chevaux auprA?s da��un loueur da��A�quidA�sA�; dans ce cas, ils partent seuls, sans accompagnateur. Le rA�gime de responsabilitA� de loueur da��A�quidA�s diffA?re de celui de la��organisateur de promenades.

La distinction entre la��organisateur de promenades A�questres et le loueur da��A�quidA�s ressort da��une dA�cision de la Cour de cassation en date du 27 mars 1985 (Cass. Civ1, 27 mars 1985)A�: A�A�qua��A� la diffA�rence du loueur de chevaux proprement dit, dont la clientA?le se compose de vA�ritables cavaliers, aptes A� se tenir sur leur monture en la faisant galoper ou trotter dans les directions choisies par eux et qui acceptent dA?s lors de courir les risques en se livrant sciemment A� la pratique da��un sport dangereux, la��entrepreneur de promenades A�questres sa��adresse A� de simples touristes, ignorant tout de la��A�quitation pour leur procurer le divertissement da��un transport A� dos de cheval selon un itinA�raire dA�terminA�A�A�.

Un loueur da��A�quidA�s est considA�rA� avoir conclu un contrat de locationA�; en ce sens, sa responsabilitA� est beaucoup plus lA�gA?re. Il est simplement tenu de mettre A� la disposition des cavaliers des chevaux qui ne soient pas vicieux et qui soient adaptA�s A� leur niveau de pratique ainsi que du matA�riel en bon A�tat. Sa��il doit A�galement donner toutes les informations utiles au bon dA�roulement de la promenade, ce sont les cavaliers eux-mA?mes qui gA?rent les risques liA�s A� la pratique de la��A�quitation da��extA�rieur.

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Aujourda��hui, le cheval semble A?tre un nouveau moyen de faire du tourisme et de visiter non seulement les rA�gions franA�aises, mais aussi des contrA�es plus lointaines ! A la��heure oA? le tourisme A�questre se dA�veloppe A� grande vitesse, il est indispensable de savoir quels risques vous encourez et quelles responsabilitA�s encourent les professionnels auxquels vous avez recours.

Enfin, loin de toute considA�ration juridico-juridique, soyez conscient de votre niveau A� cheval et na��oubliez pasA�: passer de longues heures A� cheval, pendant plusieurs jours et parfois pendant plusieurs semaines, ne sa��improvise pasA�! MA?me en promenade, la��A�quitation reste un sport A� risques. A bon entendeura��

Julie Chapuy cheapest xenical uk , Avocat A� la Cour

 

ResponsabilitA� de la��organisateur de promenades a�� Philosophiea��
A�A�La��idA�e est que la��organisateur doit supprimer la part de risque sur laquelle il a une influence mais qua��on admet qua��il ne peut pas faire disparaA�tre tout risque da��accidentA�A� (Didier Krajeski).

 

PrA�cautions A� prendre
-A�A�A�A�A�A�A� si vous A?tes dA�butant, il serait prA�fA�rable da��A�viter les loueurs da��A�quidA�sA�;

-A�A�A�A�A�A�A� en tout A�tat de cause, indiquez toujours honnA?tement votre niveau da��A�quitationA�;

-A�A�A�A�A�A�A� portez un casque.

 

 

 

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