Attention, mon cheval A� tire au renard A� ! a�� ResponsabilitA� du marA�chal ferrant : TGI Moulins, 3 mai 2011

Dans cette espA?ce, un marA�chal ferrant est intervenu pour ferrer, pour la premiA?re fois, une jeune pouliche pur-sang devant participer quelques semaines plus tard aux ventes A�A�ArquanaA�A�.

Malheureusement, alors que ce dernier avait attachA� la pouliche dans les A�curies, il alluma sa meuleuse A�lectrique, ce qui effraya la pouliche. En prenant peur, celle-ci tira au renard et tomba par terrea��

Au regard des dommages subis par la pouliche (qui la��empA?chA?rent tout de mA?me de participer aux ventes A�A�ArquanaA�A�), la responsabilitA� du marA�chal ferrant fut engagA�e sur le fondement de la��article 1789 du Code civil qui dispose queA�: A�A�Dans le cas oA? l’ouvrier fournit seulement son travail ou son industrie, si la chose vient A� pA�rir, l’ouvrier n’est tenu que de sa fauteA�A�.

En effet, lors de son activitA�, le marA�chal ferrant est liA� au propriA�taire du cheval par un contrat de dA�pA?t (contrat par lequel le propriA�taire confie son cheval au marA�chal ferrant le temps de la ferrure), mettant A� la charge du marA�chal ferrant une obligation de sA�curitA� (dont ce dernier ne peut sa��exonA�rer qua��en prouvant son absence de faute ou la��existence da��un cas fortuit ou de force majeure).

En la��espA?re, en A�chouant A� dA�montrer que le dommage subi par la pouliche ne rA�sultait pas de sa faute ou rA�sultait da��un cas fortuit ou de force majeure (ca��est bien le marA�chal ferrant qui avait mis en route la meuleuse A�lectrique), ce dernier a failli A� son obligation de sA�curitA�. Et ce da��autant plus que le marA�chal ferrant est un professionnel, sensA� anticiper les rA�actions parfois violentes des jeunes chevaux lors de leurs premiA?res ferrures.

Le marA�chal ferrant a ainsi A�tA� tenu da��indemniser le propriA�taire de la pouliche.

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